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Les Maitrises d’Ouvrage Alternatives

Les Maitrises d’Ouvrage Alternatives

Les Maitrises d’Ouvrage Alternatives – Sarah Bronsard, Annette Cochard, Hubert de Fougerolle, Leslie Grigné, Clara Palaric ; sous la direction de Sylvie Fol

Avril 2020

Cette étude s’inscrit dans le cadre d’un travail universitaire commandé par l’association Notre atelier commun, la coopérative Plateau urbain et l’agence Palabres, collectivement porteurs de la démarche La Preuve par 7 à cinq étudiants en Master 2 d’urbanisme, à l’Université Paris I Panthéon Sorbonne. L’objectif de cet atelier, mené sur une période de six mois, est de réfléchir aux modèles juridiques et organisationnels pouvant servir de cadre à de nouvelles formes de maîtrise d’ouvrage. La phase précédente s’articulait en deux axes : le premier, un travail de réflexion et d’état de l’art, visait à la fois à déterminer ce que peuvent recouvrir les maîtrises d’ouvrage alternatives et à comprendre le contexte d’aménagement dans lequel elles émergent. Le second s’attachait à faire un état des lieux des dispositifs permettant de concrétiser ces nouveaux modes de faire. Cet état des lieux a pris la forme d’un abécédaire, qui regroupe les structures et les acteurs porteurs de maîtrises d’ouvrage alternatives, ainsi que les outils dont ils peuvent se saisir tout au long du processus de projet.

Si ces apports conceptuels et juridiques s’avèrent essentiels, leur utilisation dans la pratique en architecture et en urbanisme passe aussi par leur mise en œuvre dans des expérimentations concrètes. C’est à partir des difficultés que rencontrent sur le terrain des porteurs de projets en cours de montage, et grâce à leurs retours d’expérience positifs ou négatifs, que peuvent se dessiner des repères communs. La deuxième partie de cette étude est axée sur deux projets en cours de montage accompagnés par La Preuve par 7 dans deux communes de la banlieue parisienne. Nous en présenterons les grandes lignes afin de mettre en lumière les besoins, les opportunités et les défis posés par chaque situation en termes de maîtrise d’ouvrage et de gestion collective, avant de proposer des pistes juridiques et méthodologiques.

Consulter l’étude de cas des Maîtrises d’ouvrage Alternatives.

Consulter l’abécédaire des Maîtrises d’Ouvrage Alternatives.

Les Maitrises d’Ouvrage Alternatives

Urbanisme temporaire

Urbanisme temporaire : définitions, acteurs, outils et enjeux – Lisa Bachir, Sonia Dinh, Marion Dreuil, Camille Krier, Elvia Théron, sous la direction de Juliette Maulat

Décembre 2017

Pratique aujourd’hui largement mobilisée par des collectivités, par de grands propriétaires fonciers, par des collectifs d’artistes ou par des promoteurs, l’urbanisme temporaire touche également le grand public, notamment par le biais de programmations festives dans des lieux ouverts à tous. Selon l’Institut d’Aménagement et d’Urbanisme de la Région Ile-de-France, l’urbanisme temporaire correspond à « toutes les initiatives qui visent, sur des terrains ou bâtiments inoccupés, à réactiver la vie locale de façon provisoire, lorsque l’usage du site n’est pas encore décidé, ou le temps qu’un projet se réalise » (IAU, 2017). Cette définition ne fait pas consensus; le terme restant mouvant tant les projets qui s’y rattachent sont divers. Tailles, acteurs mobilisés, outils juridiques, contextes urbains, programmations sont autant de caractéristiques qui peuvent varier d’une occupation à une autre.

L’enjeu, pour les différents acteurs qui s’emparent de cet outil, est alors de dépasser le flou qui entoure encore la notion d’urbanisme temporaire pour analyser les effets réels de ces opérations, qu’ils soient matériels ou symboliques. Les premiers travaux sur cet objet sont récents, les publications de l’IAU et de l’APUR datant par exemple de 2017. Les occurrences dans la littérature scientifique, mais aussi dans la presse se sont multipliées depuis une dizaine d’années. Il apparaît alors nécessaire d’adopter un recul critique afin de saisir ce que propose et génère l’urbanisme temporaire dans la ville, ce qui fait appel à l’évaluation des différents projets.

Pour consulter l’intégralité de l’Atelier rendez vous ICI !

 

Les Maitrises d’Ouvrage Alternatives

Évaluation de la loi sur le permis de faire

Évaluation de la loi sur le permis de faire – Assemblée Nationale

Septembre 2019

« Le permis de faire fut, d’abord et avant tout, l’expression d’une ambition visant à renforcer et à pérenniser le modèle culturel français en affirmant la liberté de création, la promotion de la transparence dans les industries culturelles, l’amélioration de la qualité architecturale et la clarification des dispositifs de protection patrimoniale. Mme Fleur Pellerin, alors ministre de la Culture et de la Communication, qui a porté le projet de loi LCAP, la résumait par la formule suivante : cette loi « affirme la spécificité de la culture et ce pourquoi elle requiert la protection du législateur ». Elle incarne ainsi la relation particulière que la France et sa représentation nationale entretiennent avec la culture.

Pour mener cette première évaluation de la loi LCAP, les rapporteurs ont tenu à entendre un grand nombre d’acteurs de terrain, afin de récolter des témoignages concrets des forces et des faiblesses de l’action de l’État sur l’ensemble des territoires : plus d’une cinquantaine ont ainsi été entendus par les rapporteurs. Ceux-ci tiennent à remercier l’ensemble des personnes qui ont accepté de partager leur expérience et leurs recommandations pour améliorer l’action de l’État en matière architecturale et patrimoniale. »

Retrouvez l’intégralité du rapport d’information sur ce lien !

La commission des affaires culturelles et de l’éducation a examiné le rapport d’évaluation de la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine, lors de sa séance du mercredi 25 septembre 2019. Retrouvez la vidéo des débats ici.

Les Maitrises d’Ouvrage Alternatives

Le citoyen dans le projet urbain

Le citoyen dans le projet urbain : Nantes, figure d’exemple – Lucas Jarry

Avril 2016

« Le mémoire s’intéresse à la place du citoyen dans les projets urbains. Après une première partie consacrée à l’étude de cette pratique intégrant l’idée d’une conception partagée, basée sur un partage réciproques et un « co-apprentissage » entre décideurs et habitants, le mémoire analyse le cas de la ville de Nantes et son approche particulière des grands projets participatifs. La parole citoyenne qui s’élève est-elle réellement écoutée ou s’agit-il d’un immense outil de campagne électorale sans finalité ? La dernière partie interroge la place du concepteur dans ces nouveaux processus de fabrication urbaine. Comment intégrer les professions de conception dans le jeu de la participation ? Comment adapter son activité à ces nouveaux enjeux de gouvernance urbaine ? »

Vous pouvez lire le texte intégralement via ce lien.

Les Maitrises d’Ouvrage Alternatives

La loi ALUR et ses conséquences pour les lotissements existants

La Loi ALUR et ses conséquences pour les lotissements existants – Nelson Jacques

2016
La loi ALUR (Accès à un Logement et un Urbanisme Rénové) du 24/03/2014 modifie la règlementation française concernant les lotissements. Elle apporte les nouveaux éléments concernant les cahiers des charges et le règlement des lotissements, ainsi que sur modalités administratives des divisions que sont la déclaration préalable et le permis d’aménager. Les principes de caducité et de majorité sont revus dans les nouvelles rédactions. L’objectif du législateur est de faciliter certaines modalités administratives et de supprimer les obstacles à la densification. La nouvelle législation présente cependant des parties susceptibles de générer des incertitudes pour le géomètre-expert ou le professionnel de l’immobilier, qui doivent conseiller leurs clients. L’étude propose donc des outils schématiques pour éclairer le cabinet de Géomètres-Experts.

Consultez le mémoire de Nelson Jacques ICI !

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LA PREUVE PAR 7

contact@lapreuvepar7.fr 

27, passage Courtois, Paris 11ème

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